Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FLEUR ST YVES
Numéro de dépôt :
1598080
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR ST YVES
Déposée le 3 mai 1990 par madame LANDREAU Née DURAND Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR ST YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FLEUR ST YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR ST YVES est expirée depuis le 3 mai 2000.
LANDREAU Née DURAND Annie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49